Aménagement

    Documents en vigueur SCoT


    Le Schéma de Cohérence Territoriale

    La Communauté de Communes du Thouarsais a adopté son Schéma de Cohérence Territorial le 10 septembre 2019. Après contrôle des services de la préfecture le SCoT est devenu opposable le 29 octobre 2019.

    1-1-Rapport de présentation

    1-2-Rapport de présentation -diagnostic urbain et territorial

    1-3-Rapport de présentation Etat Initial de l'Environnement

    1-4-Evaluation environnementale

    1-5-Evaluation environnementale -résumé non technique

    2-Projet d'Aménagement et de Développement Durable

    3-Document d'Orientation et d'Objectifs

    4-Bilan de la concertation




     
    Infos Pratiques
    >MAISON DE L'URBANISME
    5, rue Anne Desrays
    79100 THOUARS
    Tél. : 05 49 66 68 68
    scot@thouars-communaute.fr
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    Communauté de Communes
    du Thouarsais
    Hôtel des Communes
    4 rue de la Trémoïlle
    CS 10160
    79104 THOUARS CEDEX

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